Grandi Navi Veloci SpA (ci-après GNV) dont le siège est situé via Balleydier 7, Genova, propriétaire de ce site Web, vous souhaite le bienvenue et espère que www.gnv.it répond à vos attentes et qu'il vous fournit des informations utiles.

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GNV se réserve la faculté de modifier les termes et les conditions suivantes à tout moment et sans aucune communication préalable. La simple connexion à ce site Web de votre part équivaut à une acceptation sans condition des modifications et des révisions des termes et des conditions.

1. ACCÈS EN FONCTION DES RESTRICTIONS LOCALES
2. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
3. REPRODUCTION ET IMPRESSION
1. Utilisation des contenus
2. Revue de presse
4. BANQUES DE DONNÉES
5. LIENS
6. EXONÉRATION ET LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ
1. Mises à jour
2. Inexactitudes
3. Fonctionnements défectueux
4. Contaminations
5. Liens
7. PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE
8. COOKIES
9. CLAUSE DE SAUVEGARDE
10. LOI ET JURIDICTION

1. ACCÈS EN FONCTION DES RESTRICTIONS LOCALES

Le site Web www.gnv.it et toutes les informations et fonctions qu'il contient ne sont pas conçus et/ou destinés à l'usage de personnes qui résident ou se trouvent dans des juridictions où la publication de ces informations ou fonctions est contraire aux lois en vigueur.

2. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les contenus du site www.gnv.it sont la propriété réservée de GNV et sont protégés par les normes italiennes et internationales en vigueur en matière de propriété intellectuelle et industrielle.

Par « site Web www.gnv.it » (ci-après plus brièvement « Site ») Grandi Navi Veloci SpA fait référence à chaque élément technique et informatique, y compris, à titre indicatif non exhaustif, les logiciels qui en permettent l'exploitation et les codes y afférents, les contenus, les solutions techniques adoptées, les réalisations graphiques et toute autre partie déjà réalisée ou à réaliser.

Par « propriété intellectuelle et industrielle » relative au Site, Grandi Navi Veloci SpA fait référence à l'ensemble des droits reconnus et protégés par les normes italiennes et internationales en vigueur, notamment - à titre indicatif non exhaustif, en relation avec tous les pays du monde et sans aucun délai - tous les brevets, droits d'auteur présents ou futurs, modèles et/ou dessins ornementaux, marques d'entreprise et/ou de service (qu'elles soient enregistrées ou utilisées dans les faits par GNV), savoir-faire, noms de domaine, banques de données et tout autre application afférente.

Par « matériels », Grandi Navi Veloci SpA fait référence à tous les contenus du Site représentés - à titre indicatif non exhaustif - par les textes, images, réalisations graphiques, fichiers, logiciels de toutes sortes, matériels audio, vidéo, animations virtuelles, éléments multimédias et/ou hypertextuels, indépendamment des formats, des supports qui les contiennent, de l'extension (à titre indicatif non exhaustif : mp3, wav, jpg, mpeg, gif, doc, etc.), de la dimension, des versions utilisées, des techniques employées pour leur publication et/ou transmission.

3. REPRODUCTION ET IMPRESSION

Les matériels publiés sur le site pourront être librement distribués aux conditions suivantes :

 

les textes et les fichiers joints doivent conserver leur format d'origine ;

la distribution doit être à but non lucratif ;

la source, l'auteur et l'adresse Web doivent être cités.

Dans tous les cas, la distribution et/ou la divulgation, ou, quoiqu'il en soit, le traitement des matériels publiés sur le Site devront avoir lieu dans le respect absolu des dispositions du décret législatif italien du 30 juin 2003, n° 196 (code en matière de protection des données personnelles), modifié ou complété. Grandi Navi Veloci SpA décline toute responsabilité en cas d'éventuelle violation, par des tiers, de ces dispositions. Pour copier des matériels publiés sur le Site sur des CD-ROM, des collections de logiciels, des publications sur papier, etc., il est nécessaire de demander l'autorisation de Grandi Navi Veloci SpA.

3.1. Utilisation des contenus

Toute personne souhaitant utiliser les contenus du site, peut en faire la demande en remplissant le formulaire de contact ou en adressant un courrier par la poste à : Grandi Navi Veloci SpA, via Balleydier 7, Genova,, Italie.

3.2. Revue de presse

Il n'est possible de reproduire que le titre des actualités publiées, avec les liens permettant d'accéder au texte de ces actualités.

4. BANQUES DE DONNÉES

Tous les droits sur les banques de données éventuellement présentes sur le Site (ex. : lettres d'info, notes d'information, collectes de données, règlementation, etc.) sont réservés. Le retrait, la reproduction et toute autre activité sont interdits.

5. LIENS

Les liens sur d'autres sites vers le Site, au moyen de pratiques de « cadrage » (entre les cadres du site qui effectue le lien) ou « lien profond » (lien vers des pages internes du Site) sont autorisés et encouragés, à condition qu'il soit précisé qu'il s'agit de liens verso www.gnv.it.

6. EXONÉRATION ET LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ

6.1. Mises à jour

GNV se réserve le droit d'apporter des modifications aux services, aux textes et/ou, en général, aux matériels présents sur le Site, à tout moment et sans aucun préavis.

6.2. Inexactitudes

GGNV met tout en œuvre afin que les matériels et les contenus publiés sur le Site soient attentivement passés au crible et analysés, élaborés avec le plus grand soin et rapidement mis à jour. Des erreurs, des inexactitudes ou des omissions pouvant toutefois glisser dans le Site, GNV décline toute responsabilité à cet égard.

6.3. Fonctionnements défectueux

La consultation du Site implique la connaissance et l'acceptation des caractéristiques et des limites que présente le réseau Internet : GNV, qui veille à l'actualisation du Site, auquel il est possible d'accéder 24 heures sur 24, s'efforce de garantir la continuité du service et de réduire au minimum les éventuels problèmes de fonctionnement imputables à des problèmes techniques ; toutefois, elle ne peut pas garantir que le service ne sera pas soumis à des interruptions ou à des problèmes de fonctionnement.

6.4. Contaminations

GNV décline toute responsabilité qu'il s'agisse du contenu de ce qui est publié sur ce Site et de l'utilisation que des tiers pourraient en faire, ou d'éventuelles contaminations dérivant de l'accès, de la connexion ou du téléchargement de matériel et de programmes informatiques de ce Site.GNV ne sera donc tenue de répondre, à quelque titre que ce soit, à aucun dommage, perte ou préjudice d'aucune sorte que des tiers pourraient subir suite au contact avec ce Site, ou suite à l'utilisation de ce qui y est publié ou des logiciels adoptés.

Les erreurs, les inexactitudes ou les problèmes de fonctionnement peuvent être signalés en remplissant le formulaire de contact.

6.5 Link

Le Site Web peut accueillir des contenus de tiers ou des liens vers des sites Web de tiers. Ces contenus et ces liens sont fournis pour votre commodité et votre information. GNV n'a aucun contrôle sur les éventuels contenus ou sites Web des tiers et décline toute responsabilité à cet égard ; elle ne formule aucune garantie ni opinion quant à la correction, à la précision, à l'objet, à la qualité ou à l'actualisation de ces contenus. GNV ne peut pas être jugée responsable des contenus ou sites Web de tiers qui sont reliés (par lien ou cadrage) au Site Web www.gnv.it.

7. PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE

Le décret législatif italien du 30 juin 2003, n° 196 (code en matière de protection des données personnelles), régit les modalités de collecte, traitement, conservation communication et/ou diffusion éventuelle des données personnelles, en indiquant les droits et les devoirs des sujets concernés.

Les données collectées seront traitées de manière à garantir la confidentialité des données personnelles, dans le respect des mesures minimales de sécurité.

Avant d'envoyer ses données personnelles, l'utilisateur pourra consulter les différentes sections concernées par la note d'information relative à l'utilisation qui en sera faite, comme le prévoit l'art. 13 du décret législatif italien 196/2003 (code en matière de protection des données personnelles).

Nous vous informons également que vous avez le droit de vous opposer au traitement des données pour l'envoi de communications commerciales et de matériel publicitaire. Vous avez également la possibilité d'exercer vos droits d'accès aux données aux termes de l'art. 7 du décret législatif italien 196/2003, notamment le droit d'être informé sur l'origine des données, les modalités et les finalités du traitement, sur les sujets auxquels les données peuvent être communiquées ainsi que le droit de rectification, mise à jour et élimination des données. Quiconque souhaite exercer ces droits peut envoyer une communication en remplissant le formulaire de contact ou en adressant un courrier par la poste à Grandi Navi Veloci SpA, via Balleydier 7, Genova, 16121 Genova, Italie.

8. COOKIES

Certains « cookies » peuvent être présents sur le Site www.gnv.it. Si vous préférez ne pas recevoir de cookies, il faut configurer votre navigateur de sorte qu'il vous avertisse de la présence d'un cookie et que vous puissiez ainsi décider de l'accepter ou non. Il est également possible de refuser automatiquement tous les cookies, en configurant adéquatement le navigateur utilisé.

9. CLAUSE DE SAUVEGARDE

Si un tribunal ou toute autorité compétente estime qu'une des clauses des présentes conditions d'utilisation est caduque, illégale ou inapplicable dans son système juridique, la nullité, l'illégalité ou l'inapplicabilité de la clause en question ne remettra pas en cause la validité, la légalité ou l'applicabilité des présentes conditions d'utilisation dans les autres systèmes juridiques.

10. LOI ET JURIDICTION

Les termes et les conditions d'utilisation du site sont régis par la loi italienne.

Pour tout ce qui n'est pas expressément prévu par les présentes mentions légales et pour tout litige afférent à l'interprétation des mentions légales ou qui naîtrait au sujet de l'accès ou de l'utilisation du Site, ou en lien avec le téléchargement, ou à quelque titre que ce soit, entre l'utilisateur et le titulaire du Site ou d'autres sujets qui ont collaboré, collaborent ou collaboreront à la réalisation et à la gestion du Site, l'utilisateur accepte la juridiction de l'État italien et, dans tous les cas, l'application de la loi italienne en vigueur au moment du litige, quel que soit son domicile ou son siège.

C'est le tribunal de Gênes qui est seul compétent en cas de litige.

Dernière mise à jour : mai 2011

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